Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AMMAE
DANIEL CORDIER JEAN-BAPTISTE RENALDI LAURENT ESCALA
Numéro de dépôt :
3785815
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque AMMAE
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par DANIEL CORDIER, JEAN-BAPTISTE RENALDI, LAURENT ESCALA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMMAE »
Les déposants sont DANIEL CORDIER domicilié(e) 13 BOULEVARD PINATEL - 13012 - MARSEILLE - France, JEAN-BAPTISTE RENALDI domicilié(e) 33 Chemin du vallon des gavots - 13400 - AUBAGNE - France, LAURENT ESCALA domicilié(e) 12 BD GANTEAUME PROLONGE - 13400 - AUBAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL CORDIER domicilié(e) 13 BOULEVARD PINATEL - 13012 - MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANIEL CORDIER - 13 BOULEVARD PINATEL - 13012 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554767 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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